Présentation :
Le site « https://www.hispano-suiza.com » est un site d’information soumis aux lois françaises en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.
Ce site s’adresse aux internautes adhérents ou non-adhérents de l’aéro-club Hispano Suiza.
Les internautes acceptent les conditions d’utilisation énoncées ci-après.
Éditeur du site Internet :
Le site Internet accessible à l’URL « https://www.hispano-suiza.com » est édité par l’association aéro-club Hispano-Suiza, dénommée ci-après « ACHS », soumise à la loi du 1er juillet 1901 et à son décret du 16 août 1901, et dont le siège social est domicilié à Neuilly-sur Seine (Hauts-de-Seine) au 2, rue de l’Ecole de Mars.
Directeur de la publication :
Bernard CHOIX, Président de l’ACHS
Développeur :
Twinbi – Benoît LEVET
Webmaster :
Gérard Vinson
Hébergeur :
OVH
Informations mises à disposition :
Le contenu mis à disposition sur le site est proposé à titre informatif et est susceptible d’être modifié sans préavis.
Il fait l’objet de vérifications régulières pour actualiser les informations qui y figurent et garantir leur fiabilité.. Toutefois, l’ACHS ne peut être tenu pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions, ainsi que des conséquences qui pourraient découler de l’usage de ces informations. De même, il n’assume aucune responsabilité pour le cas d’une mauvaise utilisation du site ou de son indisponibilité temporaire ( maintenance, incident technique…).
Droits de propriété intellectuelle :
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- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modifications ni d’altérations),
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Traitement des données personnelles – RGPD
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La demande d’information de l’internaute au travers des formulaires de contact ne fait l’objet d’aucun traitement de données hors du cadre strictement nécessaire à la fourniture de la réponse qui doit être apportée au demandeur. Les informations fournies par l’internaute sont détruites après qu’il a été répondu à sa demande en ligne.
Crédits photos et vidéos :
Les photos et vidéos utilisées sur le site Internet appartiennent par l’ACHS.
Agréments :
- L’aéro-club Hispano-Suiza dispose des agréments suivants :
- Affilié à la Fédération Française Aéronautique sous le N° 209.
- Enregistré à la préfecture des Hauts de Seine sous le N° 6.939 (J.O. du 23.10.1945)
- Agréé par le SFACT (J.O. du 07.05.1955).
- Agréé pour la formation continue N° 11. 95.01.22.095
- ATO N° FR ATO 0030 du 4 juin 2013
- Agréé Jeunesse et Sports N° 230 555